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Changement d'horaire d'ouverture au public de la déchetterie de la Gabarre

Le Président du SYVADE, Monsieur Dominique BIRAS, informe la population que durant la période de con…

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Déchèterie «Edouard Benito-Espinal» site de la Gabarre

Suite à la suspension du conflit social au sein des Collectivités, Le Président du SYVADE de la Guad…

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Délibérations

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2014

2013

Décembre 2013

Prise en charge des factures issues de la valorisation des ferrailles de la ville de Baie-Mahault de 2010 à 2011 (pdf-110 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de traitement des déchets ménagers et déchets verts (pdf-111 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par la banque postale (pdf-132 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature de la convention d'exploitation du quai de transfert de Marie-Galante (pdf-126 Ko)
Approbation de plan de financement du séminaire des déchets en janvier 2014 (pdf-126 Ko)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la décharge de la Désirade (pdf-98,8 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention sur la création d'un point DEEE (pdf-148 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention pour la mise à disposition d'un broyeur de déchets verts (pdf-154 Ko)
Approbation de plan de financement pour l'acquisition d'un broyeur de déchets verts (pdf-101 Ko)
Autorisation donner au président pour la signature d'une convention (pdf-130 Ko)
Approbation et vote du budget supplémentaire 2013 (pdf-94,3 Ko)

Octobre 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du mercredi 18 juin 2013 (pdf-89, 5 Ko)
Approbation et vote du compte de gestion 2012 (pdf-111 Ko)
Création d'un emploi d'ingénieur et modification du tableau des effectifs (pdf-117Ko)
Recrutement d'un salarié en contrat d'accompagnement dans l'emploi "CUI-CAE" (pdf-110 Ko)
Mise en place du temps partiel et fixation des modalités d'application (pdf-121 Ko)
Lancement d'une délégation de service public sur la valorisation du biogaz sur le site de la décharge (pdf-107 Ko)
Approbation et vote du compte administratif 2012 - modification de la délibération du 18 juin 2013 (pdf-127 Ko)

Août 2013

Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par la CDC (pdf-136 Ko)
Recours à une ligne de trésorerie à la banque postale (pdf-180 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention de partenariat avec le comité régional de cyclisme pour la 63ème édition du TCIG (pdf-116 Ko)

Juillet 2013

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du mardi 14 mai 2013 (pdf-103 Ko)
Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du vendredi 12 avril 2013 (pdf-104 Ko)
Modification du tableau des emplois permanents (pdf- 233 Ko)
Embauche en contrat aidé "CUI-CAE" du candidat présenté par la collectivité de Terre-de-Haut (pdf-112 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature du marché de souscription de contrat d'assurance (pdf-111 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature du marché d'exploitation de la décharge (pdf-119 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de prestations d'assistance dans le cadre du suivi de projets d'investissements (pdf-116 Ko)

Juin 2013

Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de travaux pour la construction d'un quai de transfert de Terre-de-Bas (pdf-114 Ko)
Approbation du compte de gestion 2012 Budget principale (pdf - 216 Ko)
Approbation et vote du compte administratif 2012 Budget principal (161 Ko)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction et l'équipement de la déchetterie et le quai de transfert de la Désirade (pdf-122 Ko)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des la décharge de la Désirade - avenant n°1 (pdf-108 Ko)
Approbation du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers et assimilés (pdf-112 Ko)
Procédure de non conformité et de refus des déchets sur l'ISDND de la Gabarre (pdf-0,98 Mo)

Mai 2013

Fixation de la contribution mixte des communes membres di SICTOM de la Guadeloupe (pdf-145 Ko)
Fixation de la contribution des communes relative à la collecte sélective et à la valorisation des déchets verts (pdf-145 Ko)
Réorganisation du service du SICTOM et signature d'une convention de mise à disposition (pdf-334 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché avec le groupement Sèche Eco-service et Gaddarkhan et fils pour l'exploitation de la décherge (pdf-130 Ko)
Approbation du plan de financment pour l'étude globale en vue de l'optimisation de la gestion des déchets et assimilés dans les îles du sud (pdf-119 Ko)

Avril 2013

Approbation du retrait de la commune de Goyave du SICTOM de la Guadeloupe (pdf- 432 Ko)
Prise en charge des frais liés à l'exploitation du bas de quai de la décheterie de la commune de Saint-François (pdf-113 Ko)
Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2012 (pdf-115 Ko)
Reprise anticipée au budget 2013 des résultats de l'exercice 2012 (pdf-170 Ko)
Approbation et vote du budget primitif 2013 (pdf-126 Ko)
Renouvellement des contrats aides d'accompagnement dans l'emploi "CUI-CAE" (pdf-115 Ko)
Approbation de plan de financement pour l'étude en vue de la construction de deux quais de transferts à Sainte-Anne et Morne-à-l'Eau (pdf-110 Ko)(1)
Approbation de plan de financement pour l'étude en vue de la construction de deux quais de transferts à Sainte-Anne et Morne-à-l'Eau (pdf-113 Ko) (2)
Autorisation à donner au président pour la signature du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la mise en place de la strarégie de communication du SICTOM Guadeloupe (pdf-112 Ko)
Intégration de la région et du département au SICTOM (pdf-112 Ko)
Autorisation à donner au président pour la signature de l'accord cadre pour la location d'engins d'exploitation (pdf-423 Ko)
Approbation du plan de financement pour l'étude d'implantation et la fourniture de bornes d'apporte de collecte sélective (pdf-223 Ko) (1)
Approbation du plan de financement pour l'étude d'implantation et la fourniture de bornes d'apport de collecte sélective (pdf-138 Ko) (2)

Mars 2013

Débat d'orientations budgétaires 2013 (pdf-1,10 Mo)
Création de la commission "Gestion des ressources Humaines" (pdf-120 Ko)
Election du président et des titulaires de la commission "GRH" (pdf-132 Ko)

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