Délibérations

Détails

Créé le 30 décembre 2013

2024

{mooblock=Févier 2024}

• DOB 2024 (pdf- 10,5 Mo)
• Délibération n°01 du 28 02 2024 - Approbation du PV du 19 décembre 2023.pdf (pdf- 8,9 Mo)
• Délibération n°02 du 28 février 2024 relative au DOB 2024 (pdf- 2 Mo)
• DélibérationDélibération n°03 du 28022024 - Autorisation à donner au président pour la signature du marché d'assurances (pdf- 2,1 Ko)
• Délibération n°04 du 28022024 - Autorisation à donner au président pour la signature du marché construction du pont(pdf- 1,9 Mo)

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2023

{mooblock=Décembre 2023}

• Délibération n°80 du 19122023- Approbation du PV DU 24 octobre 2023  (pdf- 10,5 Mo)
• Délibération n°81 du 19122023- Décision modificative n°2 au budget primitif 2023 (pdf- 5 MDélibération n°82 du 19122023- Désignation d'un référent déontologue (pdf- 1,9 Ko)
• Délibération n°83 du 19122023- Approbation de la convention d'hébergement avec l'hôtel Le Six (pdf- 6 Mo)
• DECISION MODIFICATIVE N°2 DU 19 12 2023 (pdf- 470 Ko)

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{mooblock=Octobre 2023}

• Autorisation donnée au president pour le lancement de la procédure du bail emphithéotique (pdf- 2,5 Mo)
• Création de postes et mise a jour du tableau des effectifs (pdf- 2,8 Mo)
• Décision modificative n1 au bp 2023 (pdf- 880 Ko)
• apurement du compte 1069 en vue du passage en m57 (pdf- 2,1 Mo)
• adoption du reglement budgetaire et financier pour lapplication de la m57 (pdf- 3,8 Mo)
• Adoption de la nomenclature m57 au 01er janvier 2024 (pdf- 3,1 Mo)
• Approbation du pv du 03 juillet 2023 (pdf- 5,7 Mo)

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{mooblock=Avril 2023}

• Approbation du procés verbal de la réunion du comité syndical du mercredi 15 mars 2023 (pdf- 2,7 Mo)
• examen et vote du compte de gestion(pdf- 1,3 Mo)
• Examen et vote du compte administratif pour l'exercice 2022 (pdf- 2,1 Mo)
• Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2022 au budget de l'exercice 2023 (pdf- 1,4 Mo)
• Fixation de la participation financiére des membres à l'activité du Syvade pour l'exercice 2023 (pdf- 2,5 Mo)
• Fixation de la contribution TGAP 2023 des membres à l'activité du Syvade (pdf- 1,6 Mo)
• Contribution relative au transfert des déchets en provenance de Marie Galante (pdf- 1,5 Mo)
• Approbation et vote du budget primitif 2023 (pdf- 2 Mo)
• Modification de l'article 15 des statuts(pdf- 8,1 Mo)
• Approbation et autorisation à signer le protocole transactionel avec la CAGSC(pdf- 1,7 Mo)

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2023

{mooblock=Juillet 2023}

• Approbation du proces-verbal de la réunion du comité syndical du Mardi 09 Mai 2023  (pdf- 3,9 Mo)
• Saisine du préfet pour la mise en oeuvre de la repartition de l’actif et du passif du Syvade(pdf- 2,7 Mo)

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{mooblock=Mai 2023} 

• Approbation du proces verbal du comite syndical du mercredi 05 avril 2023 (pdf- 6,4 Mo)
• Déclaration dinfructuosite de la concession pour la construction dune unite de tri et de valorisation des dechets menagers(pdf- 1,8 Mo)
• Approbation et autorisation donnees au president de signer laccord cadre pour la location de vehicules(pdf- 2,2 Mo)
• Modalites de publicite des actes du syvade(pdf- 1,9 Mo)

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{mooblock=Mars 2023}

• Approbation du procés verbal de la réunion du comité syndical du 21 décembre 2022 (pdf- 2,1 Mo)
• Rapport d'observations définitives de la CRC et réponses apportées par le président_compressed (pdf- 3,1 Mo)
• Debat dorientations budgetaires (pdf- 4,8 Mo)
• Demande de financement de subvention FEDER pour la réalisation des travaux d'aménagement de l'ISDND(pdf- 1,9 Mo)

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2014

{mooblock=Septembre 2014}

• Approbation des actes d'acceptation de cession de créances professionnels pris en application du contrat de partenariat dans le cadre du projet de réalisation de la plateforme multifilière (pdf- 192 Ko)
• Approbation de l'acte d'acceptation de cession de créances professionnelles pris en applicaion de l'accord indemnitaire dans le cadre du projet de réalisation de la plateforme multifilière (pdf- 142 Ko)
• Projet de conventions multiparités à signer avec le titulaire du contrat, les parties financières, le département Guadeloupe et la Région Guadeloupe (pdf- 211 Ko)
• Contrat de prêt à conclure entre le SYVADE et la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) pour le projet de réalisation de la plateforme multifilière (pdf- 226 Ko)
• Contrat de prêt à conclure entre le SYVADE et L'Agence Française de Développement (AFD) pour le financement des avances sur redevances au titre du projet relatif à la réalisation de la plateforme multifilière (pdf-134 Ko)
• Autorisation à donner au Président pour la signature de la conventionde financement avec la Région Guadeloupe et le Département Guadloupe en vue du financement du contrat de partenariat pour le financement, la conception, la résalisation et l'entretien de la plateforme multifilière (pdf- 137 Ko)
• Approbation de l'urgence (pdf-106 Ko)
• Création du comité technique dui SYVADE (pdf-114 Ko)
• Application du protocole d'accord de suspension de conflit signé le 16 septembre 2014 par le président du SYVADE (pdf-118 Ko)
• Négociation sur la base des protocoles signés par le président du SYVADE, l'UTC-UGTG et la CGTG (pdf-290 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Juillet 2014}

• Approbation de l'urgence (pdf-77, 6 Ko)
• Modification des statuts en vue de l'intégration de la Région et du Département au SYVADE (pdf-201 Ko)
• Projet de modification des statuts du SYVADE (pdf-211 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Juin 2014}

• Election du président du SYVADE (pdf-198 Ko)
• Approbation et vote du compte administratif 2013 (pdf-116 Ko)
• Approbation ety vote du compte de gestion 2013 (pdf-84, 6 Ko)
• Accord Indemnitaire (pdf- 93,9 Ko)
• Approbation de l'adhésion de la CANGT au SYVADE (pdf- 113 Ko)
• Approbation du rapport annuel 2013 sur les prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (pdf-77, 8 Ko)
• Approbation du règlement intérieur conseil d'administration du SYVADE (pdf-94, 5 Ko)
• Délégation de pouvoir au président du SYVADE (pdf-100 Ko)
• Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2013 (pdf-84, 5 Ko)
• Installation du conseil d'administration du SYVADE : électin des vices-présidents (pdf-110 Ko)
• Mise en place commissions au sein du SYVADE (pdf-109 Ko)
• Signature d'un protocole transactionnel entre le SYVADE et le cabinet architecturale Véronique Phalente (pdf-130 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Avril 2014}

• Autorisation à donner au président pour la signature de la convention d'accompagnement du "Gwadali Festival" (pdf-87, 4 Ko)
• Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion du SYVADE à partir de 2010 (pdf-101 Ko)
• Signature d'une convention de gestion entre le SYVADE et la CANGT (pdf- 106 Ko)
• Signature d'un protocole transactionnel entre le SYVADE et Sita Verde (pdf-110 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature de la convention d'accompagnement de l'école de prévention et de civisme (pdf- 112 Ko)
• Participation à la 4ème édition de l'open de Saint-François (pdf- 111 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par la caisse de dépôt et de consignations (pdf- 171 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par l'AFD (pdf- 144 Ko)
• Approbation et vote du budget primitif 2014 (pdf- 115 Ko)
• Reprise anticipée au budget 2014 des résultats de l'exercice 2013 (pdf- 151 Ko)
• Fixation de la contribution des communes relative à la collecte sélective et à la valorisation des déchets verts (pdf- 158 Ko)
• Fixation de la contribution des communes memebres du SYVADE (population-tonnage) - (pdf- 117 Ko) {/mooblock} 

{mooblock=Février 2014}

• Signature d'un protocole transactionnel entre le SYVADE et la SEMSAMAR (pdf- 417 Ko)
• Approbation du plan de financement du programme local de prévention des déchets (pdf- 140 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature de la convention de rachats des déchets ferreux issus des points de collectes (pdf- 244 Ko)
• Revalorisation des valeurs annuelles et de l'indemnité d'exercice et de missions des préfectures (pdf- 179 Ko)
• Réactualisation du tableau des emplois permanents du SYVADE- Emploi d'ingénieur (pdf- 140 Ko)
• Débat d'orientation budgétaires (pdf- 375 Ko)
• Modification des statuts (pdf- 259 Ko) {/mooblock}

2013

{mooblock=Décembre 2013}

• Prise en charge des factures issues de la valorisation des ferrailles de la ville de Baie-Mahault de 2010 à 2011 (pdf-110 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de traitement des déchets ménagers et déchets verts (pdf-111 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par la banque postale (pdf-132 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature de la convention d'exploitation du quai de transfert de Marie-Galante (pdf-126 Ko)
• Approbation de plan de financement du séminaire des déchets en janvier 2014 (pdf-126 Ko)
• Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la décharge de la Désirade (pdf-98,8 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention sur la création d'un point DEEE (pdf-148 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention pour la mise à disposition d'un broyeur de déchets verts (pdf-154 Ko)
• Approbation de plan de financement pour l'acquisition d'un broyeur de déchets verts (pdf-101 Ko)
• Autorisation donner au président pour la signature d'une convention (pdf-130 Ko)
• Approbation et vote du budget supplémentaire 2013 (pdf-94,3 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Octobre 2013}

• Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du mercredi 18 juin 2013 (pdf-89, 5 Ko)
• Approbation et vote du compte de gestion 2012 (pdf-111 Ko)
• Création d'un emploi d'ingénieur et modification du tableau des effectifs (pdf-117Ko)
• Recrutement d'un salarié en contrat d'accompagnement dans l'emploi "CUI-CAE" (pdf-110 Ko)
• Mise en place du temps partiel et fixation des modalités d'application (pdf-121 Ko)
• Lancement d'une délégation de service public sur la valorisation du biogaz sur le site de la décharge (pdf-107 Ko)
• Approbation et vote du compte administratif 2012 - modification de la délibération du 18 juin 2013 (pdf-127 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Août 2013}

• Autorisation à donner au président pour la signature d'un contrat de prêt consenti par la CDC (pdf-136 Ko)
• Recours à une ligne de trésorerie à la banque postale (pdf-180 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'une convention de partenariat avec le comité régional de cyclisme pour la 63ème édition du TCIG (pdf-116 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Juillet 2013}

• Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du mardi 14 mai 2013 (pdf-103 Ko)
• Approbation du procès-verbal de la réunion du comité syndical du vendredi 12 avril 2013 (pdf-104 Ko)
• Modification du tableau des emplois permanents (pdf- 233 Ko)
• Embauche en contrat aidé "CUI-CAE" du candidat présenté par la collectivité de Terre-de-Haut (pdf-112 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature du marché de souscription de contrat d'assurance (pdf-111 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature du marché d'exploitation de la décharge (pdf-119 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de prestations d'assistance dans le cadre du suivi de projets d'investissements (pdf-116 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Juin 2013}

• Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché de travaux pour la construction d'un quai de transfert de Terre-de-Bas (pdf-114 Ko)
• Approbation du compte de gestion 2012 Budget principale (pdf - 216 Ko)
• Approbation et vote du compte administratif 2012 Budget principal (161 Ko)
• Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction et l'équipement de la déchetterie et le quai de transfert de la Désirade (pdf-122 Ko)
• Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des la décharge de la Désirade - avenant n°1 (pdf-108 Ko)
• Approbation du rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets ménagers et assimilés (pdf-112 Ko)
• Procédure de non conformité et de refus des déchets sur l'ISDND de la Gabarre (pdf-0,98 Mo) {/mooblock}

{mooblock=Mai 2013}

• Fixation de la contribution mixte des communes membres di SICTOM de la Guadeloupe (pdf-145 Ko)
• Fixation de la contribution des communes relative à la collecte sélective et à la valorisation des déchets verts (pdf-145 Ko)
• Réorganisation du service du SICTOM et signature d'une convention de mise à disposition (pdf-334 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature d'un marché avec le groupement Sèche Eco-service et Gaddarkhan et fils pour l'exploitation de la décherge (pdf-130 Ko)
• Approbation du plan de financment pour l'étude globale en vue de l'optimisation de la gestion des déchets et assimilés dans les îles du sud (pdf-119 Ko) {/mooblock}

{mooblock=Avril 2013}

• Approbation du retrait de la commune de Goyave du SICTOM de la Guadeloupe (pdf- 432 Ko)
• Prise en charge des frais liés à l'exploitation du bas de quai de la décheterie de la commune de Saint-François (pdf-113 Ko)
• Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2012 (pdf-115 Ko)
• Reprise anticipée au budget 2013 des résultats de l'exercice 2012 (pdf-170 Ko)
• Approbation et vote du budget primitif 2013 (pdf-126 Ko)
• Renouvellement des contrats aides d'accompagnement dans l'emploi "CUI-CAE" (pdf-115 Ko)
• Approbation de plan de financement pour l'étude en vue de la construction de deux quais de transferts à Sainte-Anne et Morne-à-l'Eau (pdf-110 Ko)(1)
• Approbation de plan de financement pour l'étude en vue de la construction de deux quais de transferts à Sainte-Anne et Morne-à-l'Eau (pdf-113 Ko) (2)
• Autorisation à donner au président pour la signature du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la mise en place de la strarégie de communication du SICTOM Guadeloupe (pdf-112 Ko)
• Intégration de la région et du département au SICTOM (pdf-112 Ko)
• Autorisation à donner au président pour la signature de l'accord cadre pour la location d'engins d'exploitation (pdf-423 Ko)
• Approbation du plan de financement pour l'étude d'implantation et la fourniture de bornes d'apporte de collecte sélective (pdf-223 Ko) (1)
• Approbation du plan de financement pour l'étude d'implantation et la fourniture de bornes d'apport de collecte sélective (pdf-138 Ko) (2) {/mooblock}

{mooblock=Mars 2013}

• Débat d'orientations budgétaires 2013 (pdf-1,10 Mo)
• Création de la commission "Gestion des ressources Humaines" (pdf-120 Ko)
• Election du président et des titulaires de la commission "GRH" (pdf-132 Ko) {/mooblock}