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Écrit par Super Utilisateur
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Textes Fondateurs

Récupérez l’arrêté de création Récupérez les statuts

Fonctionnement

Arrêté fixant Critères d'admission des déchets sur l'installation de stockage des déchets non dangereux Arrêté relatif au schéma départemental de coopération intercommuna

Historique

Récupérez l'arrêté de transformation du SICTOM en syndicat mixte

Récupérez l'arrêté d'extension du périmètre
Récupérez le schéma de coopération intercommunale

 

Nos métiers

Récupérez l'organigramme complet

Rapports

Rapport annuel sur le prix et la qualité des déchets ménagers 2010

Rapport annuel 2010
Rapport annuel 2011


Actes du séminaire 2012

 Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (2012)

  Actes  des assises

 Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés (2013)

 
   
   

Réunions thématiques

 

 La Gabarre, Etat de la mise en conformité

  

  Présentation de la réhabilitation de a Gabarre

   

 Nos outils de communication

 Plaquette                                        Guide achat malin
 Mémo tri  

 

 

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